CHISTERA Communication
Agence de Communication Print & Web - 01100 OYONNAX
MENTIONS LÉGALES
Le site www.chisteracommunication.com est la propriété de l'éditeur.
Identification de l'éditeur
CHISTERA Communication
159, rue Anatole France
01100 Oyonnax
Identification de l'administrateur du site
Franck MILLET
159, rue Anatole France
01100 Oyonnax
Mobile : 06 69 72 21 20
Email : franck@chisteracommunication.com
Identification du fournisseur de l'hébergement du site
OVH2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France
www.ovh.com/fr/support
Un site réalisé sur la plateforme Weebly - www.weebly.com
Usage du site
Responsabilité de l'éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régit par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
- disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
- assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public.
- autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.
Responsabilité de l'utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Utilisation des données personnelles collectées sur le site
Le site portail du Forum des droits sur l'internet met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d'assurer la communication et l'échange d'informations avec les internautes.
Les données collectées sur le formulaire du contact sont destinées aux personnes responsables du traitement de votre demande.
Les données personnelles collectées par CHISTERA Communication par l'intermédiaire du site www.chisteracommunication.com sont à usage purement interne, et ne font l'objet d'aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
Le responsable de ces traitements est Franck MILLET.
CHISTERA Communication garanti la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives des utilisateurs n'y apparaissent à aucun moment.
Droit d'accès, de modification et de suppression
Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d'opposition et de suppression sur les données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par l'intermédiaire de notre formulaire de contact, ou en adressant un courrier à :
CHISTERA Communication - 159, rue Anatole France - 01100 Oyonnax
Agence de Communication Print & Web - 01100 OYONNAX
MENTIONS LÉGALES
Le site www.chisteracommunication.com est la propriété de l'éditeur.
Identification de l'éditeur
CHISTERA Communication
159, rue Anatole France
01100 Oyonnax
Identification de l'administrateur du site
Franck MILLET
159, rue Anatole France
01100 Oyonnax
Mobile : 06 69 72 21 20
Email : franck@chisteracommunication.com
Identification du fournisseur de l'hébergement du site
OVH2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France
www.ovh.com/fr/support
Un site réalisé sur la plateforme Weebly - www.weebly.com
Usage du site
Responsabilité de l'éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régit par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
- disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
- assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public.
- autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.
Responsabilité de l'utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Utilisation des données personnelles collectées sur le site
Le site portail du Forum des droits sur l'internet met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d'assurer la communication et l'échange d'informations avec les internautes.
Les données collectées sur le formulaire du contact sont destinées aux personnes responsables du traitement de votre demande.
Les données personnelles collectées par CHISTERA Communication par l'intermédiaire du site www.chisteracommunication.com sont à usage purement interne, et ne font l'objet d'aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
Le responsable de ces traitements est Franck MILLET.
CHISTERA Communication garanti la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives des utilisateurs n'y apparaissent à aucun moment.
Droit d'accès, de modification et de suppression
Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d'opposition et de suppression sur les données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par l'intermédiaire de notre formulaire de contact, ou en adressant un courrier à :
CHISTERA Communication - 159, rue Anatole France - 01100 Oyonnax
